Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F 18
PENDUFF Pierre, Jean

Numéro de dépôt :
1565000
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque F 18

Déposée le 5 décembre 1989 par PENDUFF Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « F 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PENDUFF Pierre, Jean, domicilié(e) 56 Chemin de Fleury-sur-Orne, 14300 CAEN - France.

La marque F 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F 18 est expirée depuis le 5 décembre 1999.

PENDUFF Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CONSTANT CAMBER


PENDUFF Pierre, Jean - 56 Chemin de Fleury-sur-Orne, 14300 CAEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Bateaux, en particulier voiliers multicoques de régate